Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAGRILL
CONSEILS PARTNERS, SARL

Numéro de dépôt :
3909479
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/03/2022
AQUAGRILL de CONSEILS PARTNERS

Présentation de la marque AQUAGRILL

Déposée le 30 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSEILS PARTNERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AQUAGRILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSEILS PARTNERS domicilié(e) 660 ROUTE D'EYRAGUES - 13670 - VERQUIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 091 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEILS PARTNERS, M. JEAN-LUC AUBERT domicilié(e) 660 ROUTE D'EYRAGUES - 13670 - VERQUIERES - France.

La marque AQUAGRILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAGRILL est expirée depuis le 30 mars 2022.

CONSEILS PARTNERS a également déposé les autres marques suivantes : CONSEILS PARTNERS , VINADORE Sport , OVAL ' HOTEL , XYLOSYSTEM , PAHI. BARCELONA FRANCE , VINADORE Sport , MELODIE INTERNATIONAL COIFFURE , BRASSERIE DE L'OVALIE , OVAL CONSORTIUM


CONSEILS PARTNERS, SARL - 660 ROUTE D'EYRAGUES - 13670 - VERQUIERES - France - SIREN 520091216


CONSEILS PARTNERS, M. JEAN-LUC AUBERT - 660 ROUTE D'EYRAGUES - 13670 - VERQUIERES - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.